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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PERFECTLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFECTLINE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3975243
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2023
PERFECTLINE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PERFECTLINE

Déposée le 17 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFECTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PERFECTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 11 19 20 21 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFECTLINE est expirée depuis le 17 janvier 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Errata de la publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Paniers à bûches métalliques, porte-bûches métalliques, chenets, plaques métalliques pour cheminée ; tréteaux métalliques ;

Tisonniers, pinces, pique-feu, pelles et râteaux à cendres, soufflets pour cheminées ;

Grilles de foyer, grilles pour cheminée, tiroirs et bacs à cendres ;

Lambris et lattes non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage ;

Tréteaux (mobilier) ; pare-feu, paniers à bûches non métalliques, porte-bûches non métalliques, serviteurs de cheminée ; anneaux et crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles et barres de rideaux, embouts pour tringles et rails de rideaux, embrasses non en matières textiles, porte-embrasses ;

Seaux à cendres, balais et balayettes à cendres ;

Embrasses en matières textiles ;

Rubans fronceurs pour rideaux.