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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PAUL MOREL EAU MINERALE DE DIVONNE-LES-BAINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL MOREL EAU MINERALE DE DIVONNE-LES-BAINS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1576108
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2030
PAUL MOREL EAU MINERALE DE DIVONNE-LES-BAINS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PAUL MOREL EAU MINERALE DE DIVONNE-LES-BAINS

Déposée le 19 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL MOREL EAU MINERALE DE DIVONNE-LES-BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PAUL MOREL EAU MINERALE DE DIVONNE-LES-BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAUL MOREL EAU MINERALE DE DIVONNE-LES-BAINS arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158157 - Publication au BOPI 1999-11-29

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430668 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738354 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Eaux minérales en provenance de Divonne-les-Bains