Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATURY
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1223918
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2022
PATURY de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PATURY

Déposée le 7 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PATURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATURY est expirée depuis le 7 octobre 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228943 - Publication au BOPI 2002-09-27

Renouvellement sans limitation n°2009833 - Publication au BOPI 1992-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511560 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Produits frais de crèmerie.