PATURY
Présentation de la marque PATURY
Déposée le 7 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATURY est expirée depuis le 7 octobre 2022.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228943 - Publication au BOPI 2002-09-27
Renouvellement sans limitation n°2009833 - Publication au BOPI 1992-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511560 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11