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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PATURETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATURETTE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1215325
Date de dépôt :
12/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2022

Présentation de la marque PATURETTE

Déposée le 12 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PATURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATURETTE est expirée depuis le 12 octobre 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228944 - Publication au BOPI 2002-09-27

Renouvellement sans limitation n°2009834 - Publication au BOPI 1992-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511559 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Crèmes dessert.