PATURETTE
Présentation de la marque PATURETTE
Déposée le 12 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATURETTE est expirée depuis le 12 octobre 2022.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228944 - Publication au BOPI 2002-09-27
Renouvellement sans limitation n°2009834 - Publication au BOPI 1992-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511559 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11