PATURAGES SUBLISSIM
Présentation de la marque PATURAGES SUBLISSIM
Déposée le 9 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURAGES SUBLISSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATURAGES SUBLISSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATURAGES SUBLISSIM est expirée depuis le 9 mars 2021.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 octobre 2003 - Gage constitué n°379544 - Publication au BOPI 2003-10-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421517 - Publication au BOPI 2005-11-02
Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419926 - Publication au BOPI 2005-10-11
Inscription le 11 octobre 2005 - Gage constitué n°419927 - Publication au BOPI 2005-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465055 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16