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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PATURAGES LAIT 100% FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATURAGES LAIT 100% FRANCAIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3836139
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
PATURAGES LAIT 100% FRANCAIS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PATURAGES LAIT 100% FRANCAIS

Déposée le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURAGES LAIT 100% FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PATURAGES LAIT 100% FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATURAGES LAIT 100% FRANCAIS est expirée depuis le 1 juin 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, tous ces produits étant issus d'une production française.

Lait et produits laitiers ; beurre ; crème de beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crème fraîche ; fromages ; lait caillé ; petit-lait ; lait de soja ; yaourts ; lait en poudre ; lait concentré sucré ; lait concentré non sucré ; crèmes desserts ; crèmes brûlées ; îles flottantes ; œufs au lait ; crèmes aux œufs ; riz au lait ; flans aux œufs ; crèmes caramel ; crème chantilly ; desserts lactés ; boissons non alcooliques à base de lait ; lait fermenté à boire ; confitures, tous ces produits étant issus d'une production française.

Cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait (boissons) ; glaces comestibles ; gâteaux de riz ; gâteaux de semoule ; sorbets comestibles ; pâtisseries surgelées ; pâtisseries ; yaourts glacés ; tous ces produits étant issus d'une production française.

Boissons à base de petit lait ; boissons non alcooliques à base de fruits, de jus de fruits et de lait ; boissons à base de yaourt et de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production française.