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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PATURAGES FRUTIMAX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATURAGES FRUTIMAX
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3086996
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2021

Présentation de la marque PATURAGES FRUTIMAX

Déposée le 6 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURAGES FRUTIMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PATURAGES FRUTIMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATURAGES FRUTIMAX est expirée depuis le 6 mars 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 13 octobre 2003 - Gage constitué n°379544 - Publication au BOPI 2003-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419926 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage constitué n°419927 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421517 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464610 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Produits laitiers comprenant des fruits ; yaourts aux fruits ; boissons lactées aux fruits où le lait prédomine. Boissons à base de lait ou petit lait et de fruits ; boissons à base de yaourt et de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.