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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PATURAGES FRUITS & LAIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATURAGES FRUITS & LAIT
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3575646
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2028
PATURAGES FRUITS & LAIT de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PATURAGES FRUITS & LAIT

Déposée le 16 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURAGES FRUITS & LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PATURAGES FRUITS & LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATURAGES FRUITS & LAIT arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2018 n°2681711 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-18

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés.

Oeufs, lait et produits laitiers, yaourts nature et aux fruits, boissons lactées où le lait prédomine ; fromages ; crème (produit laitier) et crème fouettée ; desserts lactés.

Cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales ; glaces alimentaires ; crème anglaise ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; pâtisserie et confiserie.

Fruits et légumes frais.

Boissons à base de petit lait ; boissons non alcooliques à base de fruits, de jus de fruits et de lait ; boissons à base de yaourt et de fruits.