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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PATURAGES DOUCEUR DE LAIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATURAGES DOUCEUR DE LAIT
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3665553
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2029
PATURAGES DOUCEUR DE LAIT de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PATURAGES DOUCEUR DE LAIT

Déposée le 21 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURAGES DOUCEUR DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PATURAGES DOUCEUR DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATURAGES DOUCEUR DE LAIT arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721786 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23

Lait et produits laitiers, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, crème (produit laitier), crème fouettée, crème fraîche, fromages, lait caillé, lait de soja, yaourts.