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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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Pâturages DE FRANCE Bien être enrichi en calcium, protéines, magnésium
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pâturages DE FRANCE Bien être enrichi en calcium, protéines, magnésium
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98722304
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2028

Présentation de la marque Pâturages DE FRANCE Bien être enrichi en calcium, protéines, magnésium

Déposée le 11 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Pâturages DE FRANCE Bien être enrichi en calcium, protéines, magnésium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Pâturages DE FRANCE Bien être enrichi en calcium, protéines, magnésium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Pâturages DE FRANCE Bien être enrichi en calcium, protéines, magnésium arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 13 octobre 2003 - Gage constitué n°379544 - Publication au BOPI 2003-10-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366770 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419926 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage constitué n°419927 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421517 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676472 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Lait.