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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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PATURAGES DE BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATURAGES DE BRETAGNE
ITM ENTREPRISES, (Société anonyme), 24, rue Auguste Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15.

Numéro de dépôt :
1294282
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1994

Présentation de la marque PATURAGES DE BRETAGNE

Déposée le 29 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATURAGES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque PATURAGES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATURAGES DE BRETAGNE est expirée depuis le 1 mars 1994.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, (Société anonyme), 24, rue Auguste Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattue du genre "Gallus" et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.