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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PATURAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATURAGES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3901338
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
PATURAGES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PATURAGES

Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PATURAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATURAGES est expirée depuis le 1 mars 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes et coulis ; oeufs ; lait, produits laitiers, fromages et préparations fromagères ; préparations alimentaires à base de lait, notamment desserts, préparations alimentaires à base de succédanés du lait, en particulier à base de lait de soja, notamment desserts, préparations alimentaires à base d'oeufs, notamment desserts ; desserts à base de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine, boissons à base de succédanés du lait, en particulier à base de lait de soja ; huiles et graisses comestibles.

Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; entremets et desserts pâtissiers, desserts à base de céréales, de chocolat ou de cacao.