Marque enregistrée - Marque en non vigueur

partyzone
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3867362
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
partyzone de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque partyzone

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « partyzone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque partyzone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque partyzone est expirée depuis le 17 octobre 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Errata de la publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Pots-pourris odorants ; encens ; bâtonnets et cônes d'encens ; parfums d'ambiance ; sachets pour parfumer le linge ; huiles essentielles ; produits de parfumerie.

Bougies et mèches de bougies pour l'éclairage ; bougies flottantes (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies de table (éclairage) ; bougies chauffe-plats.

Couteaux, fourchettes et cuillères.

Publications électroniques téléchargeables.

Nappes et serviettes en papier ; produits de l'imprimerie ; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus publicitaires, argus, affiches, affichettes, autocollants (papeterie) ; photographies ; lettres d'information.

Brûle-parfum, brûle-encens ; bougeoirs ; assiettes et gobelets en matières plastiques, assiettes et gobelets en carton.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graines salées à usage alimentaire, noix préparées, cacahuètes, noix de cajou, amandes, pistaches, noisettes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire, condiments ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; biscuits destinés à l'apéritif, biscuits salés soufflés pour l'apéritif ; préparations et produits à base de céréales pour l'apéritif ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; pâtisseries et confiseries glacées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Vins, boissons alcoolisées.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, revues, magazines, catalogues, imprimés, échantillons, affiches, autocollants [papeterie]) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de parade et de défilés à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'évènements festifs à buts commerciaux ou de publicité ; marketing événementiel.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet.

Informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications électroniques de catalogues et périodiques en ligne concernant notamment des opérations promotionnelles et l'organisation d'évènements culturels ; organisation de concours (éducation, divertissement) notamment sur Internet et par tous moyens de communication ; éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences et de séminaires ; organisation d'évènements festifs, de spectacles, de parades et de défilés à buts culturels ou éducatifs.