Déposée le 1 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARTY ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque PARTY ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Pots-pourris odorants ; encens ; bâtonnets et cônes d'encens ; parfums d'ambiance ; sachets pour parfumer le linge ; huiles essentielles ; produits de parfumerie.
Bougies et mèches de bougies pour l'éclairage ; bougies flottantes (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies de table (éclairage) ; bougies chauffe-plats.
Couteaux, fourchettes et cuillères.
Nappes et serviettes en papier ; produits de l'imprimerie ; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus publicitaires, argus, affiches, affichettes ; photographies ; lettres d'information.
Brûle-parfum, brûle-encens ; bougeoirs ; assiettes et gobelets en matières plastiques, assiettes et gobelets en carton.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graines salées à usage alimentaire, noix préparées, cacahuètes, noix de cajou, amandes, pistaches, noisettes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire, condiments ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; biscuits destinés à l'apéritif, biscuits salés soufflés pour l'apéritif ; préparations et produits à base de céréales pour l'apéritif ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; pâtisseries et confiseries glacées.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Vins, boissons alcoolisées.
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