Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTENAIRE CULINAIRE LA PLUS BELLE MARQUE D ATTENTION POUR VOS PRODUITS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4076788
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2024
PARTENAIRE CULINAIRE LA PLUS BELLE MARQUE D ATTENTION POUR VOS PRODUITS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PARTENAIRE CULINAIRE LA PLUS BELLE MARQUE D ATTENTION POUR VOS PRODUITS

Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTENAIRE CULINAIRE LA PLUS BELLE MARQUE D ATTENTION POUR VOS PRODUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PARTENAIRE CULINAIRE LA PLUS BELLE MARQUE D ATTENTION POUR VOS PRODUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRE CULINAIRE LA PLUS BELLE MARQUE D ATTENTION POUR VOS PRODUITS est expirée depuis le 18 mars 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information, argus ; étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles de papeterie ;

Import et export de produits alimentaires ; service d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat pour d'autres entreprises de produits alimentaires ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente en gros, au demi-gros et au détail ; démonstration de produits ; promotion de ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations), organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en stratégie commerciale et en stratégie marketing, conseils et informations d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, études de marché, recherche de marchés, recherches pour affaires, informations d'affaires, apporteur d'affaires, négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles ou commerciales en vue de fidéliser la clientèle, services d'organisation et de gestion de programmes de fidélisation ou d'incitation ; vente en gros, au demi-gros et au détail de produits alimentaires ; traitement administratif de commandes d'achats et de factures ;

Mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne.