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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PARTENAIRE CULINAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARTENAIRE CULINAIRE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4374071
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
PARTENAIRE CULINAIRE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PARTENAIRE CULINAIRE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTENAIRE CULINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PARTENAIRE CULINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRE CULINAIRE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) et applications informatiques ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information, argus ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; banderoles, drapeaux et fanions en papier ;

Viande, charcuterie, poisson, fruits de mer et crustacés non vivants, y compris surgelés, cuits, fumés et en conserve ; oeufs de poisson préparés ; fruits, légumes et légumineuses conservés, congelés, séchés ou cuits ; mets et plats préparés à base de viande ; mets et plats cuisinés à base de poisson, de fruits de mer, de crustacés et/ou d'oeufs de poisson ; mets et plats préparés à base de légumes ; mets et plats préparés à base de légumineuses ; mets et plats préparés à base d’oeufs ; fromage, beurre, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait, desserts lactés, desserts à base de crème ; huiles et graisses comestibles ; graines préparées ;

Préparations faites de céréales, mets et plats préparés à base de céréales, pâtes alimentaires, produits de panification, pain, pâtisseries, viennoiseries, biscottes, hamburgers (sandwichs), sandwiches, crêpes, tartes, bagels, pizzas, panini, en-cas à base de produits de panification, biscuits ; mets et plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) et fonds de sauce, épices, ketchup, mayonnaise, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles] ; glaces alimentaires, sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, desserts glacés (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires) ; entremets et desserts pâtissiers, desserts à base de chocolat, de cacao ou de café ; confiseries ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ;

Fruits et légumes frais, herbes potagères fraîches ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).