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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PAQUITO AU FIL DES SAISONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAQUITO AU FIL DES SAISONS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3546002
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2027
PAQUITO AU FIL DES SAISONS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque PAQUITO AU FIL DES SAISONS

Déposée le 26 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAQUITO AU FIL DES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-05 du 1 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PAQUITO AU FIL DES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAQUITO AU FIL DES SAISONS arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667259 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-21

Boissons non alcooliques à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques.