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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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PAQUITO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAQUITO
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96640151
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2026

Présentation de la marque PAQUITO

Déposée le 2 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAQUITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PAQUITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAQUITO arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 13 octobre 2003 - Gage constitué n°379544 - Publication au BOPI 2003-10-13

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320498 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419926 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage constitué n°419927 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421517 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627540 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, à l'exception des melons. Fruits et légumes frais, à l'exception des melons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.