Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PERFECTLINE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3870995
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
P PERFECTLINE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque P PERFECTLINE

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P PERFECTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque P PERFECTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PERFECTLINE est expirée depuis le 2 novembre 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Poignées de porte en métal ; boutons (poignées) en métal ; revêtements de murs métalliques (construction) ; châssis de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; fenêtres coulissantes métalliques ; porte-fenêtres métalliques ; portes métalliques ; huisseries métalliques ; vérandas et pergolas en aluminium ; auvents de vérandas et de terrasses métalliques ; abris de terrasses métalliques ; couvertures de terrasses métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; raccords et manchons de tuyaux métalliques ; colliers d'attache et raccords métalliques pour tuyaux métalliques ; bagues métalliques ; rondelles en métal ; coudes de tuyaux métalliques ; conduites d'eau métalliques ; clapets de conduites d'eau métalliques ; siphons métalliques ; écrous métalliques.

Robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; brise-jets ; rondelles de robinets d'eau ; robinets et mécanismes de chasse d'eau ; installations de conduite d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; cuvettes de toilettes [W.C.] ; sièges de toilettes [W.C.] ; housses pour abattants de toilettes [W.C.] ; appareils et installations d'éclairage ; porte-abat-jour ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; douilles de lampes électriques ; lampadaires ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; plafonniers ; appareils de distribution d'eau ; pommes de douche ; barres de douche ; douchettes.

Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords et manchons de tuyaux non métalliques ; bagues d'étanchéité ; bourrelets et bandes d'étanchéité ; mastics pour joints ; joints ; joints pour conduites d'eau ; clapets en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; rondelles en caoutchouc.

Parasols.

Revêtements de murs non métalliques (construction) ; châssis de fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques ; fenêtres coulissantes non métalliques ; porte-fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; huisseries non métalliques ; vérandas et pergolas non métalliques ; auvents de vérandas et de terrasses non métalliques ; abris de terrasses non métalliques ; couvertures de terrasses non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vanneries ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; rideaux de perles pour la décoration ; porte-serviettes (meubles) ; meubles de jardin ; tablettes de rangement ; poignées de porte non métalliques ; boutons (poignées) non métalliques.

Pots ; pots à fleurs ; pots pour plantes ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots pour brosses à dents ; boutons (poignées) en porcelaine.

Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages en matières textiles ; housses de coussins ; rideaux de douches en matières textiles ou en matières plastiques.

Papiers peints ; tapis ; tapis anti glissants ; tapis de salle de bain ; revêtements de sols ; revêtements de planchers ; revêtements de sols pour terrasses.