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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ORIGINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORIGINES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98740004
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/07/2028

Présentation de la marque ORIGINES

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORIGINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ORIGINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORIGINES arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377877 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686749 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Riz ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, brioches et gâteaux, croissants, pains aux raisins et au chocolat, tartes, biscuits, viennoiserie.