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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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ORACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORACE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93476855
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2013

Présentation de la marque ORACE

Déposée le 19 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2241818) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2241818) - 75008 - France.

La marque ORACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORACE est expirée depuis le 19 juillet 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2241818) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2241818) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241818 - Publication au BOPI 2003-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Administration commerciale; services d'aide dans l'exploitation et la direction des affaires et des fonctions commerciales de supermarchés et hypermarchés en matière d'articles de quincaillerie d'électroménager, articles coiffants et pour la chevelure.Transport, emballage, empaquetage, entreposage et distribution (livraison) d'articles de quincaillerie,. d'électroménager, d'articles coiffants et pour la chevelure

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.