Déposée le 18 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OR & MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque OR & MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807696.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Joaillerie ; articles de bijouterie ; bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie) ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie et la joaillerie ; médailles ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), strass, perles (bijouterie), articles de bijouterie fantaisie.
Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, porte-documents, porte-cartes [portefeuilles], coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies.
Cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et poches en matières textiles pour l'emballage.
Accessoires pour les cheveux, à savoir bandeaux à cheveux, serre-têtes, barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux, ornements pour cheveux.
Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la bijouterie, de l'horlogerie. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : joaillerie ; articles de bijouterie ; bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ou plaqués de métaux précieux ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie) ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie et la joaillerie ; médailles ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), strass, perles (bijouterie), articles de bijouterie fantaisie ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, porte-documents, porte-cartes [portefeuilles], coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies ; cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et poches en matières textiles pour l'emballage ; vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; accessoires pour les cheveux, à savoir bandeaux à cheveux, serre-têtes, barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux, ornements pour cheveux.
Réparation et entretien d'articles de bijouterie et d'horlogerie.
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