Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONNO 1920 LES APEROS
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3363819
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015
ONNO 1920 LES APEROS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ONNO 1920 LES APEROS

Déposée le 8 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONNO 1920 LES APEROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ONNO 1920 LES APEROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONNO 1920 LES APEROS est expirée depuis le 8 juin 2015.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Charcuterie ; saucisson ; petites saucisses destinées à être consommées lors de l'apéritif ; pâté en croûte pour l'apéritif ; pâtés de foie.