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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ON OFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON OFF
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3849926
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
ON OFF de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ON OFF

Déposée le 29 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ON OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON OFF est expirée depuis le 29 juillet 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Sucre de canne.

Boissons non alcooliques ; cocktails à base de boissons non alcoolisées déjà mélangés dits prémixés.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cocktails à base de boissons alcoolisées déjà mélangés dits prémixés.