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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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O'BRANER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O'BRANER
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1624245
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2010

Présentation de la marque O'BRANER

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'BRANER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2180759) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2180759) - France.

La marque O'BRANER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O'BRANER est expirée depuis le 30 octobre 2010.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2180759) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2180759) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2000 n°2180759 - Publication au BOPI 2000-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.