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Marques déposées par ITM ENTREPRISES
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Nuance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nuance
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4559248
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
Nuance de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Nuance

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nuance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Nuance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16 21 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuance arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Couleurs, peintures et vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ;

Décapants; produits pour l’enlèvement de la peinture, de la rouille ;

Articles de peinture ; pinceaux; rouleaux de peintres en bâtiment ;

Eponge, brosse de nettoyage ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; démonstration de produits de peintures, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de l'outillage et du bricolage ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail ou en gros de couleurs, peintures et vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion, décapants; produits pour l’enlèvement de la peinture, de la rouille, articles de peinture ; pinceaux; rouleaux de peintres en bâtiment, éponge, brosse de nettoyage ;

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ;

Divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement), mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation.