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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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NUANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUANCE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1266232
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2027

Présentation de la marque NUANCE

Déposée le 22 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque NUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NUANCE arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-46

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2331933 - Publication au BOPI 2007-01-19

Renouvellement sans limitation n°2085207 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Renouvellement sans limitation n°2030540 - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2653602 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Couleurs, vernis, peintures, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.