Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
/
NID'ANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NID'ANGE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1410304
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2026

Présentation de la marque NID'ANGE

Déposée le 15 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NID'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NID'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NID'ANGE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Renouvellement sans limitation n°2080025 - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156724 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243859 - Publication au BOPI 1997-10-07

Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209886 - Publication au BOPI 1996-12-10

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327618 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634598 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13

Produits hygièniques Aliments pour bébés.