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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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NAVIGO
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVIGO
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98713341
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/01/2018

Présentation de la marque NAVIGO

Déposée le 16 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAVIGO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2360272) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2360272) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVIGO est expirée depuis le 16 janvier 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2360272) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2360272) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360272 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Poisson surgelé.