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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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NATURAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURAIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3054193
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2030

Présentation de la marque NATURAIS

Déposée le 27 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche, 75008 Paris - France.

La marque NATURAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURAIS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche, 75008 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2010 n°2451283 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758060 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-31

Fromages.