MOUVANCE
Présentation de la marque MOUVANCE
Déposée le 18 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUVANCE est expirée depuis le 18 janvier 2023.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233920 - Publication au BOPI 2002-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518524 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11