MOULIN DE LA CHAUME
Présentation de la marque MOULIN DE LA CHAUME
Déposée le 18 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DE LA CHAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN DE LA CHAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOULIN DE LA CHAUME est expirée depuis le 18 juin 2022.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2002 n°2218958 - Publication au BOPI 2002-04-08
Renouvellement sans limitation n°2005323 - Publication au BOPI 1992-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501132 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16