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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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MORIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORIER
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93473082
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2013

Présentation de la marque MORIER

Déposée le 21 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2240765) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2240765) - 75008 - France.

La marque MORIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORIER est expirée depuis le 21 juin 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2240765) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2240765) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240765 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Condiments