Déposée le 18 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MON QUOTIDIEN AVEC BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-39 du 26 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MON QUOTIDIEN AVEC BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 6 août 2018 n°2690058 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits de toilette dont produits de toilette pour bébés, laits de toilette dont laits de toilette pour bébés, shampoings dont shampoings pour bébés, serviettes imprégnées de lotion cosmétique dont celles destinées à des bébés ; trousses de toilette y compris les trousses de toilette pour bébés.
Aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, farines lactées pour bébés ; coton à usage médical ; produits pour la stérilisation des biberons ; aliments pour bébés à savoir lait pour bébés, liquide ou en poudre, yaourts pour bébés ; aliments salés ou sucrés présentés dans des petits pots dont des compotes, destinés à des bébés ; serviettes hygiéniques, serviettes périodiques.
Alèses, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines (sucettes).
Chauffe biberons électriques, chauffe-plats pour alimentation pour bébés ; stérilisateurs pour biberons.
Couches à jeter en papier ou en cellulose, couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, serviettes de toilette en papier ; bavettes et bavoirs en papier. Produits de l'imprimerie, catalogues, brochures, imprimés, prospectus publicitaires, affiches et affichettes.
Vêtements et chaussures dont ceux destinés à des bébés ; bavoirs non en papier ; couches-culottes ; chapellerie.
Plats préparés à base de viande, de poisson, volaille et légumes ; confitures, confitures allégées et compotes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits dont le maïs sous forme de farine, flocons et semoule, maïs grillé et éclaté (pop corn), maïs moulu ; lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts ; huile et graisses comestibles.
Thé, cacao, sucre, riz, tapioca ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuits, en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées.
Eaux minérales, boissons non alcooliques, boissons à base de petit lait, préparations pour faire des boissons, jus de fruits.
Vins mousseux et vins de Champagne.
Publicité, courrier publicitaire, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique, télévisée ; organisation d'évènements et d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires et hygiéniques pour les bébés et leurs parents.
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