Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON INTER
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4084227
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
MON INTER de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque MON INTER

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON INTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MON INTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON INTER est expirée depuis le 15 avril 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Publications électroniques téléchargeables ; applications informatiques ;

Publicité en ligne sur un réseau de communication mondiale, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire sous forme électronique (prospectus, revues et lettres d'informations électroniques), présentation de produits sur tout moyen de communication électronique pour la vente au détail dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de la maroquinerie, du nettoyage, de l'équipement, de l'entretien, de la décoration intérieure et extérieure de la maison, des loisirs, du divertissement, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la puériculture, du soin des animaux domestiques, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la téléphonie ; services de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de la maroquinerie, du nettoyage, de l'équipement, de l'entretien, de la décoration intérieure et extérieure de la maison, des loisirs, du divertissement, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la puériculture, du soin des animaux domestiques, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la téléphonie ; démonstration en ligne de produits ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Services de carte de fidélité par réseaux de communication mondiale procurant des avantages financiers, sous forme de réductions à déduire sur des achats futurs ou sous forme de points d'achats permettant de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; émission de cartes cadeaux, de chèques cadeaux de paiement, de bons de réduction et de bons d'achat par réseaux de communication mondiale ;

Transmission d'informations par voie électronique, services de communication par le biais d'appareils téléphoniques, d'appareils électroniques portatifs et de terminaux mobiles, service de transmission et de réception de données par réseaux de télécommunication ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; fourniture d'accès à des applications informatiques par le biais de réseaux électroniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Services de billetterie, réservation de places de spectacles ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne.