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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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MOISSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOISSON
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1563719
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2029

Présentation de la marque MOISSON

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOISSON arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1999 n°2155062 - Publication au BOPI 1999-10-14

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424575 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732511 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

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