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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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MITRA COVER'PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITRA COVER'PLUS
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3169782
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012
MITRA COVER\'PLUS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque MITRA COVER'PLUS

Déposée le 18 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MITRA COVER'PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MITRA COVER'PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITRA COVER'PLUS est expirée depuis le 18 juin 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; couvercles de casseroles, de poêles à frire, de plats, de marmites, de cocottes ; fermetures pour couvercles de marmites.