Marque renouvelée - Marque en vigueur

MITRA
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95599721
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2025

Présentation de la marque MITRA

Déposée le 4 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MITRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MITRA arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300910 - Publication au BOPI 2005-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605064 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Ouvre-boîtes électriques, dénoyauteurs électriques, couteaux électriques, moulins électriques à usage domestique, fouets électriques à usage ménager.Ouvre-boîtes non électriques, dénoyauteurs non électriques, clés à sardines, décapsuleurs non électriques, éplucheurs à légumes, coupe-tomates, coupe-ufs, ouvre-ufs, couteaux, ciseaux de cuisine, sécateurs à volailles, casse-noix, fourchettes, fourchettes à fondue, cuillères, pinces à escargots, curettes à crustacés, couverts, pique-bigorneaux, écumoires, louches, pelles à servir, pelles à tarte, spatules, pierres et fusils à aiguiser, pinces à cornichons, coupe-pizzas, coupe-tartes, pinces à sucre.Thermomètres (non à usage médical). Allume-gaz; brise-jets, bouche-éviers, grilles d'éviers; appareils et installations de cuisson ; ustensiles de cuisson électriques.Bouchons en liège, bouchons et capsules de bouteilles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles de cuisson non électriques, dont poêles à frire, casseroles, casseroles à pression, bouilloires, cuiseurs ; batteries de cuisine; tire-bouchons ; moulins à persil non électriques, râpes (ustensiles de ménage);presse-ail, filtres à café non électriques, brochettes, fouets non électriques à usage ménager, boules à thé (non en métaux précieux), passe-thés (non en métaux précieux), passoires (non en métaux précieux), ramasse-miettes, salières et poivriers (non en métaux précieux), bacs et sachets à glaçons, coquetiers (non en métaux précieux), ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, planches à découper et pour cuisiner, porte-savons (non en métaux précieux), bacs et boîtes à savons, rouleaux à pâtisserie, moules de cuisine, pique-cocktails, ombrelles pour cocktails, mélangeurs pour cocktails, marque-verres, piques fantaisie, dessous de verres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.