Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MERCI ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 Rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MERCI ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES - 24 Rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France
Cabinet NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Inscription le 30 octobre 2019 - Retrait partiel n°771702 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30
Inscription le 4 février 2020 - Retrait partiel n°779210 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Inscription le 5 août 2020 - Rejet partiel n°792158 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05
Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, périodiques, magazines, prospectus, revues, lettres d'information ; affiches et affichettes, autocollants (articles de papeterie), banderoles en papier, tickets (billets), étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Poissons, crustacés, coquillages et mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés ; viande, volaille, gibier, extraits de viande, conserves de viande, gelées de viande, charcuterie, salaisons ; mets et plats préparés à base de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques, d’oeufs de poisson, de viande, de volaille, de charcuterie de légumes, de légumineuses et/ou de tofu ; fruits, légumes et légumineuses conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graines préparées ; tofu ; pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers ; fromage ; beurre ;
Riz, tapioca, semoule, sauces (condiments) et sauces à salade, jus de viande (sauce) ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, ketchup, mayonnaise, épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles], pâtés en croûte, pâtés à la viande; produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ;
Crustacés, coquillages et mollusques vivants, oeufs de poisson ; fruits, légumes et légumineuses frais, herbes potagères fraîches ;
Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'information), courrier publicitaire ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; service de vente au détail de poissons, crustacés, coquillages et mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés, viande, volaille, gibier, extraits de viande, conserves de viande, gelées de viande, charcuterie, salaisons, mets et plats préparés à base de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques, d’oeufs de poisson, de viande, de volaille, de charcuterie de légumes, de légumineuses et/ou de tofu, fruits, légumes et légumineuses conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait, huiles et graisses comestibles, graines préparées, tofu, pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers, fromage, beurre, tapioca, semoule, sauces (condiments) et sauces à salade, jus de viande (sauce), miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, ketchup, mayonnaise, épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles], pâtés en croûte, pâtés à la viande, produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires, graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements, crustacés, coquillages et mollusques vivants, oeufs de poisson, fruits, légumes et légumineuses frais, herbes potagères fraîches.
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