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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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MEGAMOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGAMOD
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94501209
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2013

Présentation de la marque MEGAMOD

Déposée le 12 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2253068) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2253068) - 75008 - France.

La marque MEGAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MEGAMOD est expirée depuis le 21 novembre 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2253068) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2253068) - 75008 - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330490 - Publication au BOPI 2001-09-03

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253068 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de tables.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.