Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4306186
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/10/2026
Marque en couleurs, figurative de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306186.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Logiciels et applications informatiques ; publications électroniques téléchargeables ; bons d'achat, chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques, billets (tickets) électroniques.

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, promotion de produits et services pour le compte de tiers par des offres de réduction via un réseau de communications électroniques en ligne ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, revues, publications et lettres d'informations), publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; présentation de produits et d'offres de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail, y compris par correspondance, dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la parfumerie, de l'alimentation et des boissons, de la restauration, de l'habillement, du textile, du linge de maison, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, de la bagagerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de la quincaillerie, de l'outillage, de l'électricité, du chauffage, de la plomberie, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la construction, de la rénovation et de la réparation de l'habitat, du nettoyage, de l'équipement, de l'entretien, de la réparation et de la location de véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'éducation, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux, des jeux vidéo, des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de la librairie, de la musique, de la vidéo, de l'électroménager, de la domotique/des objets connectés, de l'informatique, de l'électronique, de l'audiovisuel, de la téléphonie, des loisirs, du voyage, lesdits produits pouvant être présentés sous forme de coffrets-cadeaux ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les réserver et de les acheter commodément à partir d'un réseau de communications électroniques en ligne, de produits de grande consommation et d'offres de services dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la parfumerie, de l'alimentation et des boissons, de la restauration, de l'habillement, du textile, du linge de maison, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, de la bagagerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de la quincaillerie, de l'outillage, de l'électricité, du chauffage, de la plomberie, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la construction, de la rénovation et de la réparation de l'habitat, du nettoyage, de l'équipement, de l'entretien, et de la réparation et de la location de véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'éducation, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux, des jeux vidéo, des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de la librairie, de la musique, de la vidéo, de l'électroménager, de la domotique/des objets connectés, de l'informatique, de l'électronique, de l'audiovisuel, de la téléphonie, des loisirs, du voyage, lesdits produits pouvant être regroupés, présentés et offerts à la vente sous forme de coffrets-cadeaux ; services de vente au détail ou en gros, y compris à distance, notamment pour le compte de tiers, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la parfumerie, de l'alimentation et des boissons, de l'habillement, du textile, du linge de maison, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, de la bagagerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de la quincaillerie, de l'outillage, de l'électricité, du chauffage, de la plomberie, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la construction, de la rénovation et de la réparation de l'habitat, du nettoyage, de l'équipement, de l'entretien et de la réparation de véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'éducation, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux, des jeux vidéo, des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de la librairie, de la musique, de la vidéo, de l'électroménager, de la domotique/des objets connectés, de l'informatique, de l'électronique, de l'audiovisuel, de la téléphonie, des loisirs, du voyage, lesdits produits pouvant être offerts à la vente sous forme de coffrets-cadeaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ; services de comparaison des prix, services de comparaison et d'information des offres promotionnelles, des offres de fidélisation de la clientèle et des systèmes de récompense de la clientèle par le biais de remise de points de fidélité ; recueil de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; services d'intermédiaires commerciaux et de conseils commerciaux.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de paiement, service de financement, services de prêt [finances] ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, de bons de réductions, d'offres promotionnelles et de cadeaux, émission de chèques et de cartes cadeaux.

Services de télécommunications, notamment communications par terminaux d'ordinateurs pour la réservation, la commande et l'achat de marchandises en ligne ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels.

Transport, emballage, entreposage et livraison de marchandises ; organisation de voyages, réservation de places de voyage.

Education, formation, divertissement, informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non).