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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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MAMAN FOURCHETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAMAN FOURCHETTE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3661916
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
MAMAN FOURCHETTE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque MAMAN FOURCHETTE

Déposée le 3 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAMAN FOURCHETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMAN FOURCHETTE est expirée depuis le 3 juillet 2019.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste-Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522266 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services de livraison de repas à domicile.

Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, cafétérias, restauration collective.