MALETERRE
Présentation de la marque MALETERRE
Déposée le 18 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MALETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MALETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALETERRE est expirée depuis le 18 juin 2020.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172268 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208163 - Publication au BOPI 1996-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442472 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16