Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
/
MALETERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALETERRE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1618871
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
18/06/2020

Présentation de la marque MALETERRE

Déposée le 18 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MALETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MALETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALETERRE est expirée depuis le 18 juin 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172268 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208163 - Publication au BOPI 1996-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442472 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Vins