MA PATE SABLEE TOUT CHOCO
Présentation de la marque MA PATE SABLEE TOUT CHOCO
Déposée le 7 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PATE SABLEE TOUT CHOCO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PATE SABLEE TOUT CHOCO est expirée depuis le 7 décembre 2017.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16