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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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MA MODE BASIC LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA MODE BASIC LINE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3604336
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
MA MODE BASIC LINE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque MA MODE BASIC LINE

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA MODE BASIC LINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MODE BASIC LINE est expirée depuis le 13 octobre 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Vêtements (habillement) dont vêtements de sport (autres que de plongée) et de loisirs, pantalons, vêtements d'intérieur, chapeaux, cravates, ceintures (habillement) ; sous-vêtements, dont bas, collants, lingerie ; chaussures ; chapellerie.