Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUCHON EAU MINERALE NATURELLE PYRENEES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3996889
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
LUCHON EAU MINERALE NATURELLE PYRENEES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LUCHON EAU MINERALE NATURELLE PYRENEES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUCHON EAU MINERALE NATURELLE PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LUCHON EAU MINERALE NATURELLE PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUCHON EAU MINERALE NATURELLE PYRENEES est expirée depuis le 10 avril 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits cosmétiques à base de ou contenant de l'eau minérale, eau minérale à usage cosmétique, notamment sous forme de vaporisateur ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information ;

Eaux minérales naturelles et gazeuses.