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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LOU PASTOURET PASTIS DE PROVENCE A L'ANCIENNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOU PASTOURET PASTIS DE PROVENCE A L'ANCIENNE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96642503
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2026

Présentation de la marque LOU PASTOURET PASTIS DE PROVENCE A L'ANCIENNE

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOU PASTOURET PASTIS DE PROVENCE A L'ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LOU PASTOURET PASTIS DE PROVENCE A L'ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOU PASTOURET PASTIS DE PROVENCE A L'ANCIENNE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255237 - Publication au BOPI 1998-05-28

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320487 - Publication au BOPI 2006-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627539 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09

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