Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES PRODUITS LOCAUX ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque LES PRODUITS LOCAUX ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064091.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Publications électroniques téléchargeables ; étiquettes électroniques pour marchandises ;
Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications, revues, lettres d'information, argus, affiches et affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, coquillages et crustacés, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ;
Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pâtes alimentaires ;
Fruits et légumes frais ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers pour la vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation, de l'habillement, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la papeterie, des activités artistiques et artisanales ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation, de l'habillement, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la papeterie, des activités artistiques et artisanales ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité en vue de fidéliser la clientèle ; services de comparaison des prix de produits de grande consommation ; services de comparaison et d'information des offres promotionnelles, des offres de fidélisation de la clientèle et des systèmes de récompense de la clientèle par le biais de remise de points de fidélité ; sondages d'opinion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ;
Education, formation, activités sportives et culturelles, divertissement et informations en matière de divertissement, organisation de concours (éducation ou matière de divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation de stands d'opérations promotionnelles et de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs en vue de fidéliser la clientèle ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, congrès, conférences ou séminaires.
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