Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES P'TITS PRODS
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4427093
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
LES P\'TITS PRODS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LES P'TITS PRODS

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES P'TITS PRODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LES P'TITS PRODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS PRODS arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits pour les soins de la bouche, du nez et des oreilles non à usage médical, crèmes solaires, produits et préparations cosmétiques pour l’entretien et les soins des cheveux et du cuir chevelu, gels, huiles, mousses et crèmes pour la douche (autre qu’à usage médical), savons (non à usage médical), coton et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ;

Ciseaux et cutters ;

Publications électroniques téléchargeables ; bons d’achat, chèques cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques, billets (tickets) électroniques ; compas, règles à calcul ;

Pansements et articles pour pansements ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, périodiques, magazines, prospectus, revues, lettres d'information ; affiches et affichettes, autocollants (articles de papeterie), colles pour la papeterie, banderoles en papier, tickets (billets), tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier hygiénique, mouchoirs en papier ; instruments d’écriture, de dessin et de coloriage, gommes à effacer, liquides correcteurs, rubans correcteurs, articles de papeterie, ardoises pour écrire, pinceaux, trousses à dessin ;

Brosses à dents, gobelets en carton ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, coquillages et crustacés (non vivants), oeufs de poisson préparés, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, succédanés de lait, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait, huiles et graisses comestibles, beurre, mets et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de coquillages, de crustacés, d’oeufs de poisson, de fruits, de légumes, d'oeufs, de tofu et/ou de fromage, gélatine alimentaire, gélifiants issus d'algues ou d'animaux ; extraits d'algues à usage alimentaire, tofu, graines préparées, pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers ; chips de fruits ou de légumes, en-cas à base de fruits ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, semoule, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisserie et confiserie, chocolat, pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café, glaces comestibles, desserts et pâtisseries glacées, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), ketchup, mayonnaise, épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles], glace à rafraîchir, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires, biscuits salés, biscuits apéritifs ;

Fruits et légumes frais ; oeufs de poisson ;

Eaux minérales, eaux aromatisées, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d’informations), courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d’exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d’opérations promotionnelles et de publicité, organisation d’expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ;

Services de télécommunications, services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet, services d'affichage électronique (télécommunications), émissions radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes audiovisuels ;

Mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, congrès, conférences ou séminaires, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de concours (éducation et divertissement), organisation de loteries, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.