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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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LES GRATINES GOURMANDS LES 3 NAPPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRATINES GOURMANDS LES 3 NAPPES
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92410487
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2012

Présentation de la marque LES GRATINES GOURMANDS LES 3 NAPPES

Déposée le 16 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRATINES GOURMANDS LES 3 NAPPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2213448) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2213448) - 75008 - France.

La marque LES GRATINES GOURMANDS LES 3 NAPPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRATINES GOURMANDS LES 3 NAPPES est expirée depuis le 16 mars 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2213448) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2213448) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213448 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Gratins et plats gratinés.Gratins et plats gratinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.